Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE
COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554029
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE domicilié(e) Route d'Elbeuf, 27340 MARTOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 676 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Yves TANNIOU FIDAL - Société d'Avocats - France.

La marque COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE est expirée depuis le 17 janvier 2005.

COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : CEE , EI EURO ISOLATION


COMPTOIR ELBEUVIEN D'ELECTRICITE Société Anonyme - Route d'Elbeuf, 27340 MARTOT - France - SIREN 328676648


Maître Jean-Yves TANNIOU FIDAL - Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la production, la transformation, l'accumulation, le réglage, la régulation, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, dans le domaine de l'appareillage industriel et du bâtiment; tous produits et équipements électriques à usage ménager.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Matériaux d'isolation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.